Motoneige, quad et assurance : tout ce qu’il faut savoir sur les protections

21 janvier 2022
Que vous rouliez en motoneige ou en quad, il est important d’être informé des obligations liées à l’activité exercée et des protections d’assurance à détenir pour être protégé adéquatement en cas d’accident.

ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE OBLIGATOIRE

Comme propriétaire d’une motoneige ou d’un quad, vous devez détenir une assurance responsabilité civile d’au moins 500 000 $ pour les dommages corporels et matériels que vous pourriez causer à autrui avec votre motoneige ou votre quad. Cette assurance est obligatoire en vertu de la Loi sur les véhicules hors route pour toute motoneige et pour tout quad, que le véhicule circule ou non en sentier. À défaut de respecter cette obligation, vous êtes passible d’une amende pouvant varier entre 375 $ et 750 $.

À QUOI SERT L’ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE ?

La Société d’assurance automobile du Québec (SAAQ) ne verse aucune indemnité en cas de blessures ou de décès résultant d’un accident de motoneige ou d’autre véhicule hors route, à l’exception de quelques cas précis, par exemple si l’accident implique une auto ou tout autre véhicule qui circule sur un chemin public. Dans la plupart des cas, c’est donc votre assureur qui paierait pour les blessures aux autres infligées par votre véhicule et dont vous seriez tenu responsable.

L’assurance responsabilité civile vous couvre donc, vous comme propriétaire ainsi que toute personne qui conduit votre motoneige ou votre quad, pour les blessures corporelles causées à autrui qui ne sont pas couvertes par la SAAQ. Voilà pourquoi il est conseillé de détenir un montant d’assurance d’un million de dollars en responsabilité civile. Cette protection vous protège pour :

  • Les dommages matériels et corporels causés à autrui pour tout accident dont vous êtes responsable au Québec ou à l’extérieur; en cas de réclamation, il est donc important de détenir un montant d’assurance responsabilité civile suffisant.
  • Les dommages causés à votre motoneige ou à votre quad lors d’une collision au Québec dont vous n’êtes pas responsable.

UNE OPTION AVANTAGEUSE : L’ACHAT DE L’ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE AVEC LE DROIT D’ACCÈS

Pour circuler sur un sentier agréé en motoneige ou en quad, vous devez au préalable détenir un droit d’accès (vignette). À cet égard, saviez-vous que :

  • À titre d’assureur officiel de la Fédération des clubs de motoneigistes du Québec (FCMQ) et de la Fédération québécoise des Clubs Quads (FQCQ), Intact Assurance offre aux membres de ces deux fédérations une couverture d’assurance responsabilité civile à un coût préférentiel.
  • Comme motoneigiste, à l’achat de votre droit d’accès pour votre motoneige, vous devenez membre de la FCMQ et vous pouvez automatiquement profiter de l’assurance responsabilité civile d’Intact Assurance d’une valeur de 1 000 000 $. Il en va de même pour les quadistes : vous pouvez vous procurer un droit d’accès aux sentiers entretenus par la FQCQ vendu avec une assurance responsabilité civile de 1 000 000 $.
  • Si vous voulez être encore davantage protégé et que vous résidez au Québec, vous pouvez porter, à peu de frais, l’assurance responsabilité civile d’Intact Assurance à 2 000 000 $.

Voici un exemple qui démontre l’avantage de profiter de l’assurance responsabilité civile. Imaginez : lors d’une randonnée sur un sentier, vous entrez en collision avec un autre motoneigiste. Comme détenteur de l’assurance responsabilité civile d’Intact Assurance, vous seriez couvert, advenant le cas où vous êtes déclaré responsable d’avoir causé des blessures à un tiers.

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